ORDRE DU JOUR – SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC DU 12 MARS 2025 À 19 h
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Communication aux propriétaires des avis requis par l’article 245 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
- Demande au gouvernement relativement à la prise en charge des plastiques agricoles
- Nomination / Comité d’analyse du fonds de développement rural
- Avis de motion / Règlement 25-02 modifiant le règlement 24-12 relatif aux prévisions budgétaires et à la répartition des quotes-parts de la MRC de Rimouski-Neigette pour l’année 2025
- Projet de règlement 25-02 modifiant le règlement 24-12 relatif aux prévisions budgétaires et à la répartition des quotes-parts de la MRC de Rimouski-Neigette pour l’année 2025
- Acceptation d’une offre de services / Élaboration de prévisions financières
- Entérinement du pouvoir de dépenser du directeur général et greffier-trésorier
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Marcellin
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Valérien
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski
- Suspension de trois avis de conformité / Ville de Rimouski
- Autorisation de signature / Entente de fourniture de service relative à la réalisation d’un Plan de sécurité routière
- Demande d’aide financière / Plan de sécurité routière locale (PSR)
- Transaction et quittance / Dossier 100-17-001862-178
- Entente de confidentialité pour l’utilisation de données fauniques sensibles
- Affectation de surplus / Matériel de bureau pour les inspecteurs régionaux
- Autorisation de signature / Convention d’aide financière pour la mise en œuvre du Plan régional des milieux humides et hydriques
- Réattribution de sommes / Activité Répare-tes-trucs
- Contribution au projet La route des écoemballages de l’est
- Développement des territoires / Fonds régions et ruralité Volet 2 / Priorités d’intervention 2025-2026
- Développement des territoires / Reddition de compte / Volet 2 – Soutien à la compétence de développement local et régional des MRC / Fonds régions et ruralité
- Développement des territoires / Reddition de compte / Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale : axe vitalisation
- Développement local et intermunicipal / Dépôt de projet « Forces francos municipales »
- Développement local et intermunicipal / Dépôt de projet au programme Mitacs / Habitation
- Développement économique / Entente relative à la communication des renseignements personnels avec la Ville de Rimouski
- Développement régional / Protocole d’entente de délégation en attractivité avec La Sphère
- Développement régional / Autorisation de signature / Avenant à l’entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire du Bas-Saint-Laurent 2024-2026
- Développement régional / Autorisation de signature / Avenant à l’entente sectorielle de développement pour l’accueil et l’attractivité du Bas-Saint-Laurent 2022-2026
- Développement régional / Autorisation de signature / Avenant à l’entente sectorielle de développement en innovation au Bas-Saint-Laurent 2023-2026
- Développement régional / Confirmation de mandat / Collectif régional de développement du Bas-Saint-Laurent (CRD)
- Développement régional / Entente sectorielle en innovation
- Développement régional / Projet « Le guichet BFR : Pour un développement optimisé de la filière biomasse forestière résiduelle (BFR) au Bas-Saint-Laurent »
- Développement régional / Entente sectorielle bioalimentaire / Formations bergers et jeunes mécaniciens
- Développement régional / Entente sectorielle de développement bioalimentaire / L’agriculture et les lacs en santé
- Ressources humaines / Embauche de pompiers
- Avenant numéro 5 / Entente intermunicipale / Plan d’entraide mutuelle en matière de sécurité incendie et de secours
- Autorisation de signature / Entente avec la Régie de transport du Bas-Saint-Laurent
- Motion de condoléances / Monsieur Francis St-Pierre
- Période de questions
- Clôture de la séance