Consultez les procès-verbaux du conseil de la MRC

Le procès-verbal est un écrit officiel qui relate ce qui a été discuté et décidé au cours d’une séance de conseil.
Avant d’être publié, un procès-verbal (PV) doit d’abord être approuvé par les élus présents lors de la rencontre, afin d’assurer qu’il soit conforme aux discussions qui ont été tenues. C’est ce qui explique que celui de la dernière rencontre du conseil en date n’y figure pas encore.

L’ensemble des PV des séances ordinaires et spéciales tenues depuis janvier 2014 sont disponibles ici.
Vous obtiendrez les procès-verbaux antérieurs simplement en nous contactant, à l’adresse suivante: administration@mrc-rn.ca
Le registre complet des procès-verbaux de la MRC peut aussi être consulté sur place, dans les bureaux de la MRC.


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