SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC
DU 22 JANVIER 2025 À 19 h
À LA MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux / CM
- Approbation des procès-verbaux / CA
- Suivi des procès-verbaux et suivis des comités
- Dépôt de la correspondance
- Demande d’appui / Couverture cellulaire
- Demande d’appui / Facturation aux municipalités desservies par les services de la Sûreté du Québec
- Demande d’appui / Contestation des coûts d’exploitation des logiciels PG
- Entérinement du pouvoir de dépenser de la directrice des finances / Affectation de surplus
- Facturation / Avis juridique / Affectation de surplus
- Désignation de signataire / Lettre d’offres et convention de prêts / Fonds d’investissement
- Entérinement / Résolution CA25-003
- Équilibration du rôle d’évaluation pour la Municipalité de Saint-Marcellin pour le prochain cycle triennal 2026-2027-2028
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Fabien
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Marcellin (3)
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski (4)
- Demande de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) – MRC de Rimouski-Neigette – Ville de Rimouski pour le Club sportif populaire – lot 3 644 937 du cadastre du Québec
- Renouvellement de l’entente de développement culturel 2025-2027
- Compensation pour la collecte sélective des matières recyclables 2024 – Redistribution de la part de EEQ (40 %)
- Autorisation d’émission d’un permis de culture et d’exploitation acéricole
- Estimation de la valeur marchande du terrain sis au 1500, chemin Duchénier à Saint-Narcisse-de-Rimouski / Affectation de surplus
- Avis de résiliation de l’entente intitulée « Protocole d’entente de délégation en attractivité 2022-2026 » intervenue entre la MRC et la Société de promotion économique de Rimouski
- Avis de résiliation de l’entente intitulée « Mandat d’exécution du projet signature innovation de la MRC de Rimouski-Neigette » intervenue entre la MRC et la Société de promotion économique de Rimouski
- Développement local et intermunicipal / Dépôt de projet / Initiative forces francos municipales
- Développement économique / Entérinement des décisions du comité d’investissement commun
- Développement régional / Ajustement du cadre / Fonds de soutien agricole 2024-2026
- Entente sectorielle de développement bioalimentaire 2024-2026 / Fonds de soutien agricole / Projet
- Ressources humaines / Démission d’un pompier
- Motion de condoléances / Famille de Madame Monique Vézina
- Période de questions
- Clôture de la séance